Répondre à : Droits d’auteur, ayants droit et ayants cause

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Merci Janico et Augustin,

Après vos messages, j’ai cherché des renseignements sur internet. Il semble que les auteurs et ayants droit d’ouvrages édités à compte d’auteur ou d’éditeur sont tenus d’accepter l’enregistrement de leurs oeuvres pour un accès à des handicapés, mais ces derniers doivent apporter la preuve de leur handicap.
Par exemple, pour une bibliothèque sonore, l’enregistrement d’oeuvres non tombées dans le domaine public est autorisé, mais sa diffusion ne doit concerner que des personnes qui justifient de leur handicap, en fournissant un certificat médical ou autre.
Sur un site internet, le problème est tout autre car tout le monde a accès au site et peut télécharger les documents. Si l’auteur donne son accord, mais qu’il a un contrat avec une maison d’édition, celle-ci a probablement son mot à dire.
J’ai envoyé en mon nom un e-mail à un éditeur pour en avoir le coeur net. J’attends leur réponse.

Amicalement

Michèle

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