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8 mars 2010 à 17h00 #151749
Cher Kurodo,
J.-H. Rosny aîné ayant été écrivain de nationalité belge, je crois que l'appartenance de ses oeuvres au domaine public leur a été acquise au 15 février dernier (loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins).
(Si J.-H. Rosny eût été de nationalité française, il aurait fallu attendre le 1er janvier 2011 pour pouvoir enregistrer et publier librement ses oeuvres sur le site – les droits d'auteur s'appliquant en droit de la propriété intellectuelle français durant l'année civile du décès de l'auteur et soixante-dix ans ultérieurement.)
A très bientôt sur le forum des essais !!!
Carole