Bonsoir Stefano,
Comme vous l'a expliqué Carole ce matin, nous sommes obligés de nous plier très exactement à la législation sur la propriété intellectuelle en vigueur en France. Ceci signifie que nous devons renoncer à utiliser certaines oeuvres (littéraires, artistiques, musicales…) qui sont bien dans le Domaine Public dans d'autres pays, mais pas chez nous.
Quelques exemples :
– vous pourrez trouver sur un site sérieux comme Project Gutenberg, des oeuvres de François Mauriac (1885-1970), simplement parce ces oeuvres furent publiées avant 1923, et qu'aux États-Unis, toute oeuvre publiée avant 1923 est automatiquement dans le Domaine Public. Mais en France, François Mauriac n'entrera dans le Domaine Public qu'en 2041, si la législation ne change pas d'ici là.
– les auteurs « Morts pour la France », au combat ou en déportation, bénéficient d'une rallonge de la protection sur les droits d'auteurs. Ainsi Le Petit Prince, de même que toute l'oeuvre d'Antoine de Saint-Exupéry, est dans le Domaine Public partout dans le monde… sauf en France !
– il existe tout un imbroglio légal au sujet des compositions musicales. Ainsi, le Boléro n'est entré dans le Domaine Public qu'en 2016 alors que les autres oeuvres de Maurice Ravel, mort en 1937, étaient déjà libres de droits depuis 2008. De même pour Bela Bartok, qui est dans le Domaine Public partout ou presque, sauf en France (cf. article).
Nous ne pouvons donc nous fier aux indications fournies par les sites proposant en ligne et gratuitement des oeuvres artistiques, littéraires et musicales, car ces sites, même s'ils sont souvent de bonne foi, ne sont pas soumis aux mêmes lois que nous. Nous sommes donc obligés de vérifier systématiquement les dates de décès des auteurs, des traducteurs, des compositeurs, des artistes (si nous utilisons des oeuvres d'art pour illustrer nos billets), les licences de publication, etc, et toujours tenir compte des exceptions de la législation française.
De même que vous devrez annoncer vos projets de lecture sur le Forum des lectures en cours d'enregistrement avant de commencer à enregistrer, je vous recommande d'indiquer vos choix musicaux sur le Forum des références musicales avant de procéder au montage final. Dans les deux cas, nous vous indiquerons dans les plus brefs délais si vos choix – de lecture et musicaux – posent ou non problème par rapport au respect du droit d'auteur.
Merci de tenir compte de tous ces critères qui sont la garantie de rigueur et de qualité de notre site.
Bonne soirée,
Ch.